Mentions légales

En vigueur au 01/01/2023

Positive Habitat a ouvert ce site « positivehabitat.fr » (ci-après le « site »), pour délivrer toute information actualisée sur Positive Habitat tant aux salariés de Positive Habitat qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître Positive Habitat et ses services.

Ce site est édité par :

Positive Habitat

Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 2 500,00€
SIREN : RCS Dax B 852 188 309
Siège social : Positive Habitat, 184 Allée des Gemmeurs, 40440 Ondres, France

N° de TVA intracommunautaire : FR56852188309

Directeur de publication : Franck Lartigue
Contact : positivehabitat6440@gmail.com

Ce site est hébergé par :

Scaleway

Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros
SIREN : 433 115 904 RCS Paris
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

N° de TVA intracommunautaire : FR 35 433115904

Directeur de publication: Arnaud Brindejonc de Bermingham
Hébergeur : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE

Accès au site :

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Collecte de données :

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

·         par mail à l’adresse email positivehabitat6440@gmail.com

·         via un formulaire de contact ;

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Crédits photos :

Positive Habitat